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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN
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SHERWOOD SANDWICHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHERWOOD SANDWICHES
SOFRAPAIN S.A.

Numéro de dépôt :
97668638
Date de dépôt :
14/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2007

Présentation de la marque SHERWOOD SANDWICHES

Déposée le 14 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHERWOOD SANDWICHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN domicilié(e) Chemin Catupolan, 69120 VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 133 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRAPAIN - France.

La marque SHERWOOD SANDWICHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHERWOOD SANDWICHES est expirée depuis le 14 mars 2007.

SOFRAPAIN a également déposé les autres marques suivantes : Saveur &Bien-être , BROCHETTES SUCREES , L'assiette du mitron , LES GATEAUX A PART ! SOFRAPAIN , GRANDE TRADITION SOFRAPAIN , PETITS PAVÉS PRIVILÈGE , BASILE , LA BOUTIQUE A PAINS , LES PAVÉS DU MITRON , JEAN-FRANCOIS


SOFRAPAIN S.A. - Chemin Catupolan, 69120 VAULX EN VELIN - France - SIREN 302133764


SOFRAPAIN - France


Inscription le 15 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430155 - Publication au BOPI 2006-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.